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Plan local d'urbanisme
Les informations relatives au PLU sont à retrouver dans cette rubrique
Documents à télécharger :
- Rapport d'enquête : PLU_La_Feuillie_Rapport4.pdf
- Conclusions d'enquête : PLU_La_Feuillie_conclusions4.pdf
- 1.-Rapport de présentation.pdf
- 2.Rapport justificatif.pdf
- 2 bis.-LOI BARNIER.pdf
- 3.-PADD.pdf
- 4.-OAP.pdf
- 5.-Ev-Environnementale-.pdf
- 6.-Reglement-La-Feuillie-.pdf
- 7.1-7000-nord-.pdf
- 7.2-7000-sud.pdf
- 8-ANNEXES.pdf
- CDPENAF.pptx
- AVIS-DDTM.pdf
- AVIS-CCI.pdf
- AVIS-CDPENAF.pdf
- AVIS-CHAMBRE-AGRI.pdf
- AVIS-PETR.pdf
- AVIS-SYMAC.pdf
- Arrete du maire.pdf
